Le droit de propriété est un droit réel, c’est-à-dire un droit qui donne à une personne un pouvoir direct et immédiat sur une chose.
Plus précisément, le droit de propriété est le droit réel le plus absolu qu’on peut avoir sur une chose.
En effet, l’article 544 du Code civil énonce que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ».
Vous l’avez deviné, les attributs du droit de propriété sont les suivants :
- le droit d’user de la chose (l’usus)
- le droit de jouir de la chose (le fructus)
- le droit de disposer de la chose (l’abusus)
En ce qu’il est le droit le plus complet qu’on peut exercer sur une chose, le droit de propriété englobe les trois attributs. Celui qui est pleinement propriétaire d’une chose peut à la fois en user, en jouir et en disposer.
